Mentions légales
1. Éditeur du site
Ce site internet est édité par :
Parcours du Vieux Village
Adresse : 50 rue du Bourgmestre, Bromont, (Québec) J2L 2R8
Téléphone : 450 534 1166
Courriel : direction@parcoursduvieuxvillage.com
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : [NEQ de l’entreprise]
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
PME Solution
Adresse : 815 Rue Maple, Prévost, QC J0R 1T0
Téléphone : 819 429 3775
3. Directeur de publication
Le directeur de la publication est : Marc Hurtubise
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Limitation de responsabilité
Le Parcours du Vieux Village s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Le Parcours du Vieux Village ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
6. Collecte et traitement des données personnelles
En utilisant ce site, certaines données personnelles peuvent être collectées (formulaires, cookies, etc.). Ces données sont collectées conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels au Québec et ne seront utilisées que pour les finalités précisées lors de leur collecte.
Pour toute demande concernant vos données personnelles, veuillez contacter :
Courriel : direction@parcoursduvieuxvillage.com
7. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour désactiver les cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas être disponibles.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Le Parcours du Vieux Village n’est pas responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit québécois. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux québécois seront compétents.